30 mai 2016 - Petit lexique communal
J'entends parfois des gens importants utiliser des termes qu'ils sont parfois les seuls à comprendre, soit parce qu'ils oublient de faire un petit effort de pédagogie ou de vulgarisation,
soit, comme aurait dit ma grand-mère, parce qu'
ils veulent se donner des airs.
Et comme
ça me dailleExpression de Bordeluche :
ça me casse les pieds ...
un peu j'ai fait chauffer mon clavier pour vous livrer une première version, brute de décoffrage, d'un
Si vous avez des remarques, des ajouts ou modifications à proposer
n'hésitez pas à m'écrire, je tiens toujours compte de ce que l'on me dit ...
26 mai 2016 - A propos de l'article de Sud-Ouest du 25 mai
Un lecteur attentif m'a communiqué hier soir ses remarques à propos de ce que disait le maire de Pompignac dans cet article où il affirmait
qu'il augmente les impôts à la demande de la
Chambre Régionale des Comptes
Les chambres régionales des comptes (CRC) sont des juridictions administratives financières françaises chargées de vérifier les comptes des collectivités locales
et de juger des éventuels conflits relatifs à ces comptes.
Elles forment avec la Cour des comptes, sinon un ordre juridictionnel stricto sensu, du moins un ensemble de juridictions, dont l'unité a été soulignée
par la rédaction du code des juridictions financières.
Elles ont été créées en 1982 et exercent dans chaque région, les chambres territoriales des comptes exerçant dans les collectivités d'outre-mer.
En 2007, les chambres comptaient au total 1 112 fonctionnaires chargés de les faire fonctionner dont 328 magistrats et rapporteurs,
345 assistants de vérification et 439 agents administratifs.
• Réf. Wikipédia
La CRC peut être saisie par la Préfet, soit sa propre initiative, soit à la demande de tiers (particulier ou association)
sur la base d'un dossier dûment étayé. le Préfet décide seul s'il donne suite à une demande de tiers.
La CRC peut aussi s'auto-saisir dans certains cas.
Il faut noter que la CRC n'exerce aucun contrôle d'opportunité, ce n'est pas un organisme de contrôle de gestion, son rôle est de dire le
Droit Budgétaire.
Ainsi, par exemple, quand une commune se lance dans des dépenses excessives par rapport au bon sens ou à la morale la CRC se contentera de vérifier que les dépenses sont couvertes par des recettes inscrites au budget communal.
(CRC)...
Je cite:
C'est vrai que la CRC recommande une hausse des taux, mais ce n'est pas pour pouvoir bénéficier de plus de subventions (même si c'est vrai, ce n'est pas ce que dit la CRC).
Cette dernière recommande une augmentation des impôts pour rétablir l'indépendance financière de la commune.
C'est pour résorber l'endettement colossal dont M. le Maire est responsable ....
Ce lecteur joint à ses remarques la synthèse générale du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
LA SYNTHESE GENERALE DU RAPPORT
Rapport d’observations définitives - Commune de POMPIGNAC CRC d’Aquitaine, Poitou-Charentes - Délibération du 10 mars 2015 4/20
La commune de Pompignac a fortement rehaussé ses équipements afin d’accueillir une population nouvelle à laquelle plusieurs opérations d’aménagement foncier
proposent des solutions de logement (lotissements, zone mixte commerce-habitation ou, encore, zone artisanale mixte).
Elle s’est pour cela endettée ; les emprunts du seul budget principal représentent en 2013 vingt fois la valeur de l’épargne brute de gestion courante,
ce qui lui donne une capacité théorique de se désendetter en vingt ans, alors que ses emprunts ont une durée résiduelle moyenne de quinze ans et demi.
En présence de ce décalage, en soi porteur de tensions, la commune devra se montrer particulièrement attentive au cours des prochains exercices
à l’impact sur son épargne disponible du remboursement des emprunts sachant que le maire annonce un désendettement significatif au terme de l’exercice 2016.
Pour rétablir son indépendance financière, la commune prévoit un accroissement des bases d’imposition soutenu par un environnement socio-économique en expansion
et aux revenus supérieurs à la moyenne.
Appliquée à ces bases, la politique de taux ne pourra toutefois faire abstraction de l’imposition des ménages à l’échelon communautaire sachant que
plus du tiers du produit global de la taxe d’habitation revient à la communauté de communes.
Le produit des opérations foncières d’aménagement peut à son tour soutenir de manière significative la restauration de l’indépendance financière de la commune
mais il est indispensable d’évaluer avec prudence et sans anticipation excessive l’apport des opérations dont le résultat définitif n’est pas arrêté.
Nota: Je ne cite les remarques des lecteurs que si-ceux-ci ne m'écrivent pas de façon anonyme, ils peuvent, s'ils le souhaitent, signer leurs propos,
et dans ce cas je publie généralement leur texte intégralement.
25 mai 2016 - Achetez Sud-Ouest d'aujourd'hui
Je n'ai pas l'habitude de faire de la publicité pour la
PQRPresse Quotidienne Régionale,
mais aujourd'hui, pour ceux qui ne l'ont pas fait,
ça vaut le coup d'acheter Sud-Ouest édition Rive Droite
Un double page couleurs y est consacrée aux communes du Créonnais avec ce titre:
L'impôt de 28 communes à la loupe
Pour Pompignac, dont le budget avait été sévèrement critiqué par la
Chambre Régionale des Comptes
Les chambres régionales des comptes (CRC) sont des juridictions administratives financières françaises chargées de vérifier les comptes des collectivités locales
et de juger des éventuels conflits relatifs à ces comptes.
Elles forment avec la Cour des comptes, sinon un ordre juridictionnel stricto sensu, du moins un ensemble de juridictions, dont l'unité a été soulignée
par la rédaction du code des juridictions financières.
Elles ont été créées en 1982 et exercent dans chaque région, les chambres territoriales des comptes exerçant dans les collectivités d'outre-mer.
En 2007, les chambres comptaient au total 1 112 fonctionnaires chargés de les faire fonctionner dont 328 magistrats et rapporteurs,
345 assistants de vérification et 439 agents administratifs.
• Réf. Wikipédia
La CRC peut être saisie par la Préfet, soit sa propre initiative, soit à la demande de tiers (particulier ou association)
sur la base d'un dossier dûment étayé. le Préfet décide seul s'il donne suite à une demande de tiers.
La CRC peut aussi s'auto-saisir dans certains cas.
Il faut noter que la CRC n'exerce aucun contrôle d'opportunité, ce n'est pas un organisme de contrôle de gestion, son rôle est de dire le
Droit Budgétaire.
Ainsi, par exemple, quand une commune se lance dans des dépenses excessives par rapport au bon sens ou à la morale la CRC se contentera de vérifier que les dépenses sont couvertes par des recettes inscrites au budget communal.
,
voici ce que dit Sud-Ouest:
Commentaires:
Quand M. Seguette, notre ancien maître d'école, nous a appris les pourcentages il nous a bien expliqué qu'un petit pourcentage d'augmentation appliqué à un gros montant
ça peut faire au final une grosse augmentation, par exemple
1% de 10 000 € ça fait une augmentation de 100 €,
et vice-versa un gros pourcentage sur un petit montant ça ne fait pas forcément une plus grosse augmentation,
par exemple
10% sur 1000 € ça fait aussi une augmentation de 100 €.
Dans cet exemple on voit bien que 1% et 10% c'est kif-kif pour le porte-monnaie !
M. le Maire soyez réaliste: nous ne payons pas nos impôts en taux mais en euros
Il faut arrêter de nous compter fleurette et de monter du doigt la
Chambre Régionale des Comptes
Les chambres régionales des comptes (CRC) sont des juridictions administratives financières françaises chargées de vérifier les comptes des collectivités locales
et de juger des éventuels conflits relatifs à ces comptes.
Elles forment avec la Cour des comptes, sinon un ordre juridictionnel stricto sensu, du moins un ensemble de juridictions, dont l'unité a été soulignée
par la rédaction du code des juridictions financières.
Elles ont été créées en 1982 et exercent dans chaque région, les chambres territoriales des comptes exerçant dans les collectivités d'outre-mer.
En 2007, les chambres comptaient au total 1 112 fonctionnaires chargés de les faire fonctionner dont 328 magistrats et rapporteurs,
345 assistants de vérification et 439 agents administratifs.
• Réf. Wikipédia
La CRC peut être saisie par la Préfet, soit sa propre initiative, soit à la demande de tiers (particulier ou association)
sur la base d'un dossier dûment étayé. le Préfet décide seul s'il donne suite à une demande de tiers.
La CRC peut aussi s'auto-saisir dans certains cas.
Il faut noter que la CRC n'exerce aucun contrôle d'opportunité, ce n'est pas un organisme de contrôle de gestion, son rôle est de dire le
Droit Budgétaire.
Ainsi, par exemple, quand une commune se lance dans des dépenses excessives par rapport au bon sens ou à la morale la CRC se contentera de vérifier que les dépenses sont couvertes par des recettes inscrites au budget communal.
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qui est une institution indépendante et qui est aussi l'avocat objectif de nos portefeuilles et de celui de nos descendants
24 mai 2016 - Un permis de construire retoqué
J'ai reçu dans ma boîte aux lettres un
tract de PSECliquez pour afficher le tract en format pdf
(Pompignac Sauvegarde Environnement) à propos
d'un
référé
Le référé est une procédure permettant de demander à une juridiction qu'elle ordonne des mesures provisoires mais rapides tendant à préserver les droits du demandeur.
Un référé est très souvent introduit dans l'attente d'un jugement sur le fond.
Ceci étant, elle peut, dans les faits, conduire à régler définitivement le litige, lorsque les parties, après la procédure de référé, décident de ne pas poursuivre au fond.
Les juridictions civiles proposent en principe des référés.
Dans les pays où il existe une juridiction administrative, un référé administratif est également possible.
Source: Wikipédia
que cette association, dirigée par la très dynamique Monique Chevrier-Laval,
a déposé auprès du tribunal administratif de Bordeaux.
Dans la dernière révision du
PLUCliquez pour afficher en format pdf le Plan Local d'Urbanisme révisé le 22 juillet 2013
le maire avait permis des constructions lourdes sur certaines zones agricoles ou naturelles
classées respectivement
A3Secteur agricole - habitat de faible densité et
N3Secteur naturel - habitat de faible densité en les déclassant en zones
A3cSous-secteur agricole - espaces de constructibilité limitée et
N3cSous-secteur naturel - espaces de constructibilité limitée.
Concrètement cela veut dire que des espaces sont réservés dans ces zones pour y permettre des constructions de toutes natures (habitat, commerce, artisanat, etc.).
Suite à divers recours d'associations ou de riverains le Tribunal Administratif de Bordeaux avait annulé ces dispositions du PLU le 23 juin 2015.
J'ai interrogé la présidente de PSE qui m'a dit que dans presque toutes les zones concernées les propriétaires avaient déposé un permis de construire
avant cette décision du Tribunal Administratif et de ce fait les constructions devenaient possibles heureusement pour les propriétaires concernés,
malheureusement pour les défenseurs de l'environnement et de la nature.
Mais la présidente de PSE est tenace et vigilante, après avoir fait le tour de ces zones elle s'est aperçue que le maire avait donné le 8 mars 2016
une suite favorable à une demande permis de construire dans une zone naturelle malgré la décision du Tribunal Administratif.
On ne peut que s'étonner d'une telle erreur de la part du maire dont on sait qu'il a été longtemps un spécialiste de la dénonciation de permis de construire abusifs
comme par exemple lors de cette action de
l'
association C.A.U.D.E.R.A.N.Cliquez pour afficher le texte intégral de la décision de la Cour administrative d'appel de Bordeaux du 2 novembre 1993 suite à une action de l'association C.A.U.D.E.R.A.N. présidée par M. Denis Lopez
qu'il dirigeait il y a encore quelques années.
Le Tribunal Administratif, après avoir qualifié la décision du maire d'
erreur manifeste
Erreur manifeste d’appréciation
L’administration dispose d’un pouvoir discrétionnaire lorsque les textes n’ont pas fixé les conditions dans lesquelles doit s’exercer son action ou lorsque la décision revêt
un caractère de technicité poussé.
Lorsqu'il est saisi le juge exerce un contrôle de la légalité du motif de la décision administrative et un contrôle restreint des appréciations de l’administration
limité à l'erreur manifeste d'appréciation.
(CE, Ass., 2 novembre 1973, Librairie François Maspero).
Source: Jurisconsulte
,
a suspendu le permis de construire en attendant qu'il juge cette affaire au fond,
ce qui peut prendre plusieurs mois.
En attendant ce jugement au fond, contrairement à M. Lopez, maire, qui qualifie de
délinquantsDélinquant: Personne qui a commis un délit. Délit: Infraction punie de peine correctionnelle
certaines personnes ou associations de Pompignac sans qu'aucun jugement civil
ou administratif n'ait été prononcé à leur encontre, je ne me permettrai envers lui aucun qualificatif ou jugement car
je suis respectueux de sa fonction
et de la
présomption d'innocence.
Attendons la suite, en espérant toutefois que les propriétaires concernés ne feront pas les frais de cette malheureuse affaire ... pas plus que nous autres contribuables d'ailleurs ...
23 mai 2016 - Coucou, le revoilà !
D'aucuns se demandaient avec un zeste d'anxiété si le
MPP avait coulé dans la Laurence.
Comme le disent si bien les journalistes "
On se perd en conjectures, aucune hypothèse n'est écartée" ce qui veut dire "
On ne sait rien du tout",
celui de mai est en train d'arriver et on lui a arrimé celui de juin.
Le Mensuel de Pompignac sera-t-il être rebaptisé
Le Bimestriel de Pompignac ?
Tant mieux ça fera des économies !
En moins d'une demi-page on y découvre coincé entre le sempiternel satisfecit des travaux en cours et quelques résultats sportifs un chétif compte-rendu du conseil municipal du 29 mars dernier,
on a donc mis deux mois pour nous expliquer que si les impôts vont augmenter c'est la faute à l'Etat. Tu parles Charles !
22 mai 2016 - Tribune libre
M. Alain Roux, ingénieur agronome, ancien Haut-Fonctionnaire au Ministère de l'Agriculture et ancien Directeur Départemental de l'Agriculture me communique un texte sur son analyse du budget 2016 de Pompignac.
Une fois de plus j'offre ici un
espace d'expression libre, je le fais cette fois avec bien plus de plaisir que lorsque j'ai laissé ici s'exprimer
sans entrave ni censure
le maire de notre commune au titre du
droit de réponse, même quand ses propos étaient offensants ou déplacés, droit de réponse qu'il refuse d'ailleurs lui-même dans son
BMP
(
Bulletin
Municipal de
Propagande) où par ailleurs on ne trouve jamais la moindre présentation du budget communal ...
Comment se portent les finances de Pompignac ?
Fin mars et début avril comme chaque année, les Conseillers Municipaux ont examiné la situation des finances de la commune.
Trois principaux enseignements peuvent en être tirés
Tout d'abord il a été nécessaire d'augmenter les impôts : 50 000 € viendront abonder un budget de fonctionnement de 2 400 000 €. Malgré ce supplément la somme dégagée pour l'investissement paraît faible au regard des nouveaux équipements programmés. Peut-être était-il nécessaire de satisfaire a minima la Chambre Régionale des Comptes qui dans son dernier avis recommandait cette solution. Autant de questions auxquelles les débats du Conseil Municipal n'ont pas apporté de réponses. Alors rendez-vous l'année prochaine pour une deuxième étape?
Ensuite il a été nécessaire de contracter un emprunt de trésorerie de 600 000 € pour pallier le retard observé dans les rentrées financières des ventes de terrains communaux (Citon, Clouet, Lannegrand, etc.... ). En effet la stratégie de l'équipe municipale est de financer les nouveaux équipements (court couvert de tennis, déviation de la RD 941, nouveau dojo, nouvelle bibliothèque, etc..) dont la plupart sont commencés ou sur le point de l'être, avec cette manne financière. Soit. A la condition que les recettes aillent au moins aussi vite que les nouvelles dépenses, ce qui n'est visiblement pas le cas, et on continue donc à augmenter l'endettement de la commune pourtant déjà fort élevé (2267 € par habitant en décembre 2015).
Une bonne gestion voudrait que soit élaborée et présentée en Conseil Municipal une programmation pluriannuelle des investissements faisant ressortir l'échéancier des recettes et des dépenses pour vérifier leur synchronisation et ainsi minimiser le recours aux emprunts de trésorerie. Cet exercice aurait déjà du être fait depuis longtemps, peut-on l'espérer pour un avenir proche ?
Enfin l'inscription d'une partie des dépenses pour les nouveaux équipements se fait dans le budget annexe ''Parc Communal de logement''. C'est habile car le nouvel emprunt nécessaire n'apparait pas dans le budget communal principal et permet ainsi de satisfaire les critiques de la Chambre Régionale des Comptes quant aux ratios d'endettement à ne pas dépasser. Mais est-ce bien légal car certains équipements ne généreront pas de rentrées financières et le budget principal devra donc subventionner ce budget annexe ?
Un jour viendra où le contribuable Pompignacais devra mettre la main à la poche pour réparer ce tour de passe passe.
Alain Roux
le 21 mai 2016
Vous pouvez télécharger ce texte au format Adobe pdf en
cliquant ici
19 mai 2016 - Empiètement
Il y a quelque temps je me souviens m'être rendu à la salle des fêtes à une réunion organisée par la mairie où j'avais entendu que la croix de mission (appelée
le calvaire)
de l'allée de Citon resterait en dehors de l'emprise vendue à Kaufman & Braud.
Il y a une douzaine d'années j'avais commencé à recenser ces
petits patrimoines ruraux que sont les croix de missions, croix de chemins
et calvaires qui sont les témoins d'un passé de nos campagnes où la religion était loin d'être aussi présente que ne le laisseraient supposer ces multiples petits monuments.
Ces croix de missions sont les repères des territoires conquis ou reconquis par des prêtres missionnaires,
elles ont été érigées à partir du début du XIXème siècle jusqu'à la moitié du XXème siècle.
Celle de Pompignac se dégrade peu à peu dans l'indifférence générale, et maintenant, comme le montre la photo, elle vient d'être annexée au territoire vendu à Kaufman & Braud.
Alors pourquoi nous avoir affirmé qu'elle resterait en dehors de la zone vendue à Kaufman & Braud ? Oui pourquoi ?
17 mai 2016 - Fauchage précoce
Nous pouvons constater en cette pleine période de floraison que nos bas-côtés sont en train d'être fauchés mécaniquement.
Le rôle des fleurs est d'assurer la perpétuation des espèces végétales et la subsistance d'insectes, dont notamment l'abeille.
Les végétaux de nos champs et de nos bords de routes sont une
protection contre l'érosion des sols et les ruissellements intempestifs.
De nombreux départements et communes se sont lancés dans des opérations de fauchage raisonné des bas-côtés de nos routes, mais pas chez nous, hélas.
Pourquoi cette précipitation ?
Par phobie des "mauvaise herbes" ? Pour faire propre ? Par habitude ? Pour montrer je ne sais quel activisme ?
Depuis qu'il y a environ 8 ans le maire a décidé d'abattre les
magnifiques tilleuls qui ornaient les abords de la mairie
on ne peut que regretter l'absence d'une politique de préservation de la nature à Pompignac.
On avait laissé croire que ces tilleuls étaient malades, pourtant leurs voisins sur la propriété mitoyenne de la commune se portent comme ... un charme.
Qui veut tuer son chien l'accuse de la rage, c'est bien connu.
Malheureusement il n'y a pas que chez nous que les élus préfèrent le béton et les pelouses tondues aux charmes de dame nature.
Il ne faut donc pas s'étonner de ces néfastes opérations de fauchage que nous ne pouvons que regretter.
Faucher prématurément c'est fragiliser la faune et la flore locale et c'est favoriser les ruissellements destructeurs. Et après on s'étonne ...
A ce sujet
la lecture de ce document d'une association de l'Isère est fort instructive.
10 mai 2016 - En mai fais ce qu'il te plait
Je pense que le rédac chef du
MPP et son dirlo ont eu envie de faire
autre-chose en mai que déverser leurs flots de propagande qu'ils se sont promis de nous offrir aléatoirement tous les mois.
Les ponts autour de la Fête du Travail les ont mis au repos, je les comprends car je sais combien il n'est pas drôle de répéter tous les mois la même chose...
J'ai bien envie d'en faire autant, qui pourrait me le reprocher ? En effet, contrairement à d'autres, je n'ai rien promis ni à personne, ni à quiconque d'ailleurs.
9 mai 2016 - Journée de l'Europe
Hier, à Pompignac comme ailleurs, on fêtait les 71 ans de l'armistice européen de 1945, aujourd'hui comme tous les 9 mai 2016 c'est la journée de l'Europe.
A ce propos la
consultation de cette carte de l'Europe est-elle une invitation à fêter l'avenir de l'Europe ?
5 mai 2016 - Pont de l'Ascension : centre ville aujourd'hui accessible
Quand on habite loin du centre si on n'a pas de bonnes jambes (1h 1/4 AR à pied) ou un vélo avec pare-chocs (les écluses ne protègent que les piétons, pas les vélos)
on est bien obligé de prendre sa voiture pour se rendre place de l'Entre-deux-mers où d'ailleurs il n'y a plus aucune place pour se garer depuis que Citon-béton est fermé.
Heureusement la pharmacie n'a pas encore déménagé et on peut encore s'y garer sans problème, mais hélas ça ne durera pas.
Finalement, supposant que les adeptes des ponts et viaducs de l'Ascension auraient quitté les lieux j'ai reporté mon déplacement à cet après-midi. Pari gagné !
J'ai pu me rendre à la Poste, chez ma dentiste préférée et à la bibliothèque sans trop solliciter mes jambes escagacées par le poids des ans, des kilos et les excès de courses à pied de me belle jeunesse.
Après moult
tergiversations, hésitations, improvisations la bibliothèque est maintenant réinstallée dans l'immeuble de la salle des fêtes,
il était temps.
En y flânant j'ai pu voir que ces dames ont fait du bon boulot malgré ces tracas.
Merci aux équipes municipales qui ont créé cet immeuble et cette bibliothèque. Quand je pense qu'on veut nous faire croire que rien n'avait été fait avant 2008.
2008, l'année du lancement du Grand Renouveau, après des siècles d'immobilisme si l'on en croit la chansonnette.
Il ne reste maintenant plus rien des salles Arts et Loisirs, tout est rasé,
place au béton !
Et quand les nouveaux pompignacais s'installeront dans leur enclos bien clos de Citon, avec une place et demie de parking par habitation,
je crains fort qu'ils aient la tentation de déborder un tantinet vers l'espace public,
et comme dit la pub
"et c'est pas fini !".
En effet après les bétonnages à l'ouest et au sud de la place de l'Entre-deux-mers c'est à l'est, bouchant cette belle perspective vers le levant,
que bientôt de nouveaux immeubles vont être érigés.
On sait depuis longtemps qu'en marketing le terme "
village" attire les investisseurs, et c'est bien pour cela que ce terme est employé à gogo.
Mais qui seront les gogos de l'histoire ?
Je me souviens de cette phrase d'une conseillère municipale criant aux élus de l'opposition
"Si vous n'êtes pas contents vous n'avez qu'à quitter Pompignac !"
cette phrase, lancée comme un javelot empoisonné à la face des 5 élus, illustre bien le déni de démocratie qui, petit à petit, bétonne son règne en nos terres.
Quels symboles cette grille et cette pancarte
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