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De A à Z ...
Conseils Municipaux de Pompignac

Conseil Municipal de Pompignac

ORDRE DU JOUR du Mardi 19 juin 2018

Approbation du procs-verbal du Conseil Municipal du 04 avril 2018.

  • Approbation de la rvision allge Nl du Plan Local d'Urbanisme
  • Autorisation de dfrichement pour le projet de zone de rejet vgtalise-extension de la station d'puration
  • Demande de subvention au titre du Fond Dpartemental d'Aide la Voirie Communale 2018 (FDAVC)
  • Demande de subvention au SDEEG pour l'clairage public Place de l'Entre Deux Mers
  • Dsignation du dlgu la protection des donnes, dans le cadre du Rglement Gnral de la Protection des Donnes (RGPD)
  • Passation d'une convention avec le Service Dpartemental d'Incendie et de Secours (SDIS) dans le cadre de la Dfense Extrieure Contre les Incendies (DECI)
  • Vente de la parcelle ZM 1074 - Lotissement le Vallon de Lannegrand
  • Subvention - Reversement l'ARSEP (Foules Pompignacaises)
  • Constitution de servitudes au Village Artisanal du Clouet
Information au Conseil Municipal
Porter connaissance des dcisions du Maire

Mairie de Pompignac 19 heures


Bonjour,
Si ces comptes-rendus des conseils municipaux ne vous donnent pas satisfaction pour une raison ou une autre vous pouvez toujours aller lire les comptes-rendus officiels sur le site web de la mairie dès qu'ils paraitront
Si vous voulez m'envoyer vos remarques ou précisions vous pouvez le faire ici
Bonne lecture
Conseil du 19 juin 2018

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