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De A à Z ...
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Conseils Municipaux de Pompignac 
Conseil Municipal du 24 juin 2015
NOTA: J'ai eu quelques difficultés à prendre des notes à cause d'un voisin trop bruyant qui n'a pas voulu se taire.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2015
Voté à l'unanimité
- Décision Budgétaire Modificative n°l du budget principal communal M14
Voté à l'unanimité
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Approbation de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde dans le cadre du FDAEC 2015
Nota : FDAEC : Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes
Il s'agit de subventionner par le département l'achat d'une tondeuse d'un coût de 34 000 € en remplacement d'une tondeuse de 7 ans d'âge.
Voté à l'unanimité.
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Approbation de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde dans le cadre de la rénovation d'un bloc de sanitaires à l'école élémentaire
Les parents d'élèves demandaient depuis longtemps que les sanitaires de l'école élémentaire soient mis à niveau.
La demande de subvention est votée à l'unanimité.
Nota: j'ignore si les travaux sont commencés ou non, il s'agit de récupérer les sanitaires de l'ancienne école maternelle
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Attribution des subventions aux associations au titre de l'année 2015 pour un montant total de 17000 €
Un nouveau document de demande de subvention a été élaboré par la commune.
Les associations avaient jusqu'au 31 mai pour déposer leurs demandes de subventions.
Question d'un conseiller de l'opposition: Quels sont les critères d'attribution ?
Réponse du maire Les critères sont assez subjectifs
Précisions d'un adjoint
Les critères dépendent de l'activité de l'association. Ils ne sont pas rendus publics, car ils sont propres au conseil municipal.
Précisions du maire qui donne quelques exemples
Implication dans la commune, utilité sociale.
Les associations sportives et artistiques méritent d'être soutenus car elles participent à la formation de la jeunesse.
Les chasseurs sont utiles à l'agriculture, ils font des battues dans le cadre d'un équilibre cynégétique et c'est une obligation pour eux.
Précisions d'un adjoint
Le document de demande de subvention permet une meilleure approche (intérêt pour la commune, implantation des adhérents).
Question d'un conseiller de l'opposition: Quelles associations sont passées à la trappe ?
Réponse d'un adjoint Aucune.
Précisions du maire
Certaines associations n'ont pas fait de demande, une aide en nature leur est parfois apportée, comme l'utilisation de locaux pour leurs réunions.
Nota: les demandes de mise à disposition d'un local pour l'association RAPP sont toujours refusées par M. le Maire.
Question d'un conseiller de l'opposition: Quelles actions pour la commune de la part de certaines associations ?
Par exemple "Le bocal", quelle est la contrepartie demandée ?
Que se passe-t-il pour une association qui vient de se créer ?
Réponse du maire : on aide les associations qui se créent, par exemple participation au Rallye des Gazelle en 2018.
Question d'un conseiller de l'opposition: Le Village des Plateaux reçoit une subvention de 1500 €, or elle n'a aucune activité propre à Pompignac
Réponse du maire : Cette association ne vit que de dons et elle est persévérante. Les enfants accueils ne sont pas pompignacais.
Demande d'un autre conseiller de l'opposition: Nous souhaitons avoir la liste complète des associations bénéficiaires, 2 600 € ont été attribués à des associations n'y figurant pas
Vote Répartition des subventions adoptée à l'unanimité moins 1 seule voix dans l'opposition
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Approbation du règlement intérieur du parcours VTT Itinéraire de la Laurence
Il s'agit de clarifier les accès des itinéraires VTT dans des propriétés privées (officialisation des demandes) et adoption d'une procédure similaire pour les accès aux terrains communaux.
Vote à l'unanimité.
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Décision du Conseil Municipal pour la rétrocession de la voirie et des parties communes du lotissement Les Jardins de l'Hermitage, en contrepartie c'est la commune qui aura la charge de l'entretien de la voirie.
Vote à l'unanimité.
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Rétrocession à la commune d'une bande de terrain chemin de Brondeau dans le cadre de la construction du Pôle médical
Il s'agit de la parcelle dédiée au pôle médical, pour une question d'alignement. Une parcelle de 28m² est cédée gratuitement à la commune, seuls les frais d'acte notarié de 400 à 500 €, sont à la charge de la commune.
Vote à l'unanimité.
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Soutien à la démarche de l'AMF : mobilisation nationale contre la baisse de 30% des dotations de l'État
AMF: Association des Maires de France.
Commentaires du maire
La diminution des aides de l'état aux communes entraînera une perte de subvention de 136 000 € en 2017.
Il rappelle qu'il n'est pas favorable aux manifestations et aux fermetures de mairies.
Il déclare que ce n'est pas une bonne chose pour l'économie locale, c'est donc une mauvaise affaire pour l'état et les communes.
De surcroît l'état prélève en plus la TVA sur les activités de la commune, elle baissera donc dans les mêmes proportions que celle de l'aide.
Où trouvera-t-on les moyens de remplacement ?
La TVA est remboursée à la commune sous un délai d'un an, de ce fait a du emprunter 800 000 €
en attendant le reversement de la TVA sur les travaux de construction de l'école maternelle.
Le maire invite les présents à regarder leurs feuilles d'impôts où figurent les frais de gestion qu'il aimerait bien récupérer.
L'état transfère sans compensation financière des activités qui lui étaient propres, comme par exemple l'instruction des permis de construire.
Idem pour le renforcement des normes d'accessibilité.
Le maire souhaite la suppression de la TVA sur la rétrocession des terrains vendus.
Le maire souhaite une revalorisation de la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement), dans les communes de la strate de Pompignac le autres communes reçoive 500 000 ~€,
Pompignac ne touche que 380 000 € , soit un différentiel de 120 000 € en défaveur de la commune.
Le maire annonce que 16 000 communes sur 36 000 ont déjà signé ou participé au mouvement de l'AMF.
Intervention d'un conseiller d'opposition
Il replace le débat dans le contexte de la réduction de la dette nationale.
On ne peut pas aller contre la volonté de l'état de faire des économies.
Le maire déclare qu'il faut créer des ressources comme c'est le cas pour la commune qui vend ses terrains.
Il faut aussi faire payer l'usager plus que le contribuable.
Le même conseiller d'opposition rappelle que tout le monde doit faire un effort
Le maire évoque les mesures de décentralisation de 1982.
Vote de la motion de soutien à la démarche de l'AMF: unanimité moins une abstention de la part du conseiller d'opposition qui s'est exprimé.
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Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Aquitaine Poitou Charentes sur la gestion de la commune de Pompignac concernant les exercices 2009 et suivants, suivie d'un débat
Cliquez pour consulter le rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
et la réponse du maire
Comme vous pourrez le lire c'est la CRC qui a demandé qu'un débat soit organisé autour de son rapport.
Selon le maire notre endettement considérable a atteint le seuil des 37% des investissements sur la base de 2013, ce qui est le maximum autorisé.
Son objectif est de descendre ce chiffre à 26% des investissements communaux en 2017.
La commune a un potentiel fiscal élevé du fait d'une CSP (Catégorie Socio-Professionnelle) où cadres et cadres supérieurs sont très largement représentés à Pompignac,
il y a donc des marges d'augmentation des impôts locaux.
La vente de prestations communales est insuffisante (repas, transports en bus), elle peut donc être augmentée.
Les ressources futures de la commune sont les ventes de ses terrains à Lannegrand et Clouet.
Le maire ne se dit donc pas inquiet à propos de la capacité de la commune à se désendetter.
Le maire se dit satisfait par le rapport qui souligne que les frais de fonctionnement de la commune sont inférieurs à la moyenne dans la strate où se situe Pompignac.
Selon lui ce rapport est donc un encouragement à rembourser nos emprunts et à trouver de nouvelles ressources.
Le maire, conformément à la demande de la CRC, fait place au débat.
A partir d'ici j'ai eu beaucoup de mal à entendre à cause de mon voisin se manifestant bruyamment en soutien au maire
et grommelant contre l'opposition bien qu'il lui ait été rappelé par moi-même et par d'autres que les invités devaient rester silencieux.
De ce fait s'il y a des erreurs ou des omissions dans mon compte-rendu merci de m'en faire-part.
Une adjointe déclare à propos de la station d'épuration que cela ne donne pas lieu à débat. Elle sera financée par l'emprunt et par des subventions.
Le maire estime qu'il y a incompréhension de la part de la CRC car la distribution d'eau potable est assurée par un syndicat et pas par la commune.
Une conseillère de l'opposition demande ce qu'il en est des emprunts sur budgets annexes (transports et assainissement)
Quand a t-on reçu ces observations ? Pourquoi n'y a t-il pas d'information à ce sujet ?
Le maire répond que le rapport ne traite que du budget principal et que ce document est confidentiel et qu'il convient de le protéger.
Un autre conseiller de l'opposition déclare que même si ce rapport est confidentiel il aurait dû être distribué aux conseiller.
Il s'agit en fait de la lettre d'accompagnement adressée au maire que celui-ci n'a pas distribuée.
Le conseiller d'opposition qui était intervenu regrette de ne pas avoir eu la lettre car il y a notamment le nom du rapporteur,
il fait remarquer que cette lettre a été communiquée à tous les conseillers des autres communes..
Il lit alors une déclaration de l'opposition.
Un élu de l'opposition vient de me l'adresser donc vous pouvez la lire ici.
Une conseillère de l'opposition fait remarquer que pour Pompignac la capacité de remboursement des emprunts est de 20 ans, contre 15 ans dans les communes de notre strate.
Elle observe que l'emprunt de la station d'épuration n'est pas pris en compte bien que dans le budget annexe assainissement l'emprunt figure avec une durée d'amortissement
de 40 ans, elle s'inquiète du coût des intérêts cumulés sur 40 ans.
Le maire répond qu'un tableau d'amortissement sera communiqué.
Mais il déclare "dans 40 ans où seront-nous ? Quel sera le coût de la vie ?
Une adjointe déclare que notre capacité de remboursement est plus que raisonnable grâce aux nouvelles arrivées d'habitants.
La même conseillère d'opposition insiste en soulignant que la durée est aussi important que le taux de l'emprunt
Le maire insiste en disant qu'il faut mettre la durée en rapport avec le coût de la vie dans 40 ans
La conseillère d'opposition rétorque que dans 40 nous ne serons plus la.
Le maire dit que c'est le moment d'emprunter car les taux sont en ce moment très bas. Il se livre alors à un exercice pédagogique sur le rôle des banques.
Un conseiller d'opposition annonce que le surplus de coût du fait de la longueur de l'emprunt est de 230 000 €.
Il demande ce que la commune fera quand elle aura dépassé le seuil des 4000 habitants sur lequel est calée la capacité de la station d'épuration.
Un conseiller d'opposition interpelle le maire en lui disant qu'il bloque l'avenir de la commune
Comme précédemment je n'ai pas pu bien entendre à cause du brouhaha de mes voisins qui semblaient ne pas supporter que l'opposition fasse son travail.
Je préfère garder sous silence leurs désagréables commentaires qui n'apporteraient rien à ce compte-rendu.
En confrontant mes notes avec celles d'une personne ayant pu mieux entendre je peux compléter ce compte-rendu.
Une adjointe affirme qu'il est normal que le prêt pour la station d'épuration ait une durée de 40 ans.
Actuellement il y a 550 habitants qui ne sont pas raccordés et 2300 sont raccordés.
Du fait de nouvelles technologies il sera possible d'investir sur le bâti existant.
Un élu d'opposition souligne que selon la CRC l'endettement par habitant est de 2300 €, contre une moyenne de 724 € par habitant pour les autres communes.
Comment la commune va pouvoir solder les emprunts à court terme en 2016 ?
Le maire lui répond que la commune va solder tous les emprunts à court terme avant fin 2016, c'est à dire un solde de 600 000 €.
Les emprunts du budget annexe seront remboursés plus tard.
Un autre élu d'opposition rappelle que le rapporteur de la CRC ne parle pas que du budget principal,
il craint que la gestion des finances locales fasse prendre des risque financiers à la commune.
La CRC écrit qu'il y a une tension forte sur la capacité à se désendetter, la commune doit s'engager à prendre des mesures de désendettement.
Ce conseiller rappelle qu'un recours est engagé contre le PLU et si le PLU est annulé la vente de CITON ne pourra pas se faire.
Le maire estime que le recours est abusif, et dans ce cas ce ne sera pas de sa faute si cela met en péril les finances (Nota: la rentrée de fonds de la vente du terrain de Citon est de l'ordre de 800 000 €)).
Le jugement sur le PLU aura lieu dans 3 semaines, et si la commune perd on reviendra au PLU antérieur qui permettait de faire du R+2 total (R+2=rez de chaussée+2 niveaux),
par ailleurs l'annulation d'un PLU n'a aucun sur effet sur le permis de construire
Nota: cette hypothèse n'est valable que si le PLU est retoqué dans son ensemble
Un conseiller d'opposition fait remarquer qu'en page 12 du rapport 2,5 millions d'euros sont provisionnés sur la vente de terrains communaux,. Comment allez-vous vous désendetter si les ventes se font mal ?
Le maire lui répond qu'on provisionne pour mise en stock. Les ventes vont permettre de rembourser les emprunts à court terme en 2016.
L'emprunt de Clouet est commué en emprunt sur 10 ans remboursables par annuités.
Nota: auparavant il y avait un système d'emprunt global à paiement différé avec paiement des seuls intérêts annuels
Un élu d'opposition demande comment va faire la commune pour améliorer son épargne brute.
La maire lui répond en précisant que la commune dépense moins en fonctionnement que les autres communes de la strate par exemple par le recours au bénévolat (distribution de la presse) et on peut augmenter les ressources
grâce à l'arrivée de nouveaux habitants, en faisant payer certains services gratuits jusque la, par exemple la mise à disposition gratuite de la benne pourrait être facturée 20 €, son coût est de 80 €,
de même la mise à disposition de chaises et de tables pourrait devenir payante, il faudra aussi augmenter les taris du bus,des reps, de l'école de musique, etc.
Une augmentation des impôts pourra être décidée en conseil municipal.
Un autre élu d'opposition souhaite qu'il y ait un débat sur les économies de fonctionnement, par exemple à propos des indemnités des élus, de l'école de musique.
Un conseil municipal est fait pour écouter les élus.
Pour le budget 2015 les élus d'opposition n'ont pas pu faire de propositions
Une élue d'opposition remarque qu'il y a une marge sur la taxe d'habitation qui est de 12,42 % à Pompignac et de 12,79 % dans notre strate
Le maire fait remarquer que pour la taxe foncière nous sommes au dessus de la strate.
Si on augmente de 5 points les impôts cela ne rapporte que 60 000 €
Un élu d'opposition : "on peut faire des propositions mais nous ne sommes pas dans la commission des impôts locaux".
Le maire "a commission des impôts locaux n'a pas d'action sur les constructions existantes, seulement sur les nouvelles que l'on classe de 1 à 7"
"Si on a un recours sur un terrain ce ne sera pas de notre fait".
Le maire si le recours est abusif nous prendrons nos responsabilités et nous demanderons des dommages et intérêts sans aucune faiblesse.
Un élu d'opposition : "le maire parle de recours abusif alors que c'est au juge d'en décider.
Un conseiller d'opposition Rappelle qu'à propos de la motion le maire accuse l'état d'empêcher de faire le dojo ou de le retarder.
Le maire aussi sec: "mais vous venez de voter la motion avec la majorité !"
Ce même élu d'opposition : "La commune peut augmenter les bases de l'impôt compte-tenu de la CSP locale où les cadres moyens et supérieurs sont sur-représentés"
Le maire : "les bases augmentent avec l'arrivée de nouveau habitants, les revenus modestes ne seront pas concernés, nous sommes en dessous des base, cela nous laisse une marge.
Un autre élu d'opposition "Il y a obligation de reconstructions de bâtiments (dojo, salle de gym, etc.) et de mise aux normes de bâtiments publics vétustes. Comment allez-vous faire ?
Le maire "Relisez notre programme, rien n'avait été fait avec vous. Nos priorités ont été définies"
Un adjoint dit qu'il a eu des contacts avec les utilisateurs de ces salles, et ceux-ci ne se plaignent pas. Ils s'inquiètent pour l'avenir.
Les clubs ont la garantie qu'ils ne se trouveront pas à la rue.
Un élu d'opposition énonce la conclusion des membres de l'oppositions.
"Nous aurions aimé que les autres conseillers d'opposition. Je déplore les aboiement (nota: c'était peut-être un terme similaire, je ne suis pas certain du terme exact à cause du bruit) de ceux qui n'ont rien apporté, je déplore que les autres élus du conseil ne se soient pas exprimés.
Nous regrettons que l(accès à la salle commune des conseillers nous soit interdit.
Le maire : Un jugement sur les autres conseillers est déplacé.
La séance est levée à 21 heures 10
NOTA : comme il est dans mes habitudes je suis prêt à amender ce texte si des personnes estiment que j'ai mal compris ou mal reporté les propos tenus lors de ce conseil.
Bonjour,
Si ces comptes-rendus des conseils municipaux ne vous donnent pas satisfaction pour une raison ou une autre
vous pouvez toujours aller lire les comptes-rendus officiels sur le site web de la mairie dès qu'ils paraitront
Si vous voulez m'envoyer vos remarques ou précisions vous pouvez le faire ici
Bonne lecture
▶ Conseil du 24 juin 2015
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