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 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 février 2021 ;

• FINANCES

1. Affectation du résultat de clôture budget annexe Transport Communal M43 ;
2. Affectation du résultat budget principal M14 ;
3. Affectation du résultat budget annexe Assainissement M49 ;
4. Affectation du résultat budget annexe Parc Communal de logements M14 ;
5. Vote du Budget : budget principal M14 pour l’exercice 2021 ;
6. Vote du Budget : budget annexe Assainissement M49 pour l’exercice 2021 ;
7. Vote du Budget : budget annexe Parc Communal de logements M14 pour l’exercice 2021 ;
8. Compte financier unique

• VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE

1. Subventions aux Associations ;

• TRANSPORT

1. Délibération Région Nouvelle-Aquitaine transport scolaire ;

• ASSEMBLEE(S)

1. Modification Règlement Intérieur – Article 24 ;
2. Tableau des indemnités – Modification ;

• RESSOURCES HUMAINES

1. Autorisation de recours à des agents contractuels pour remplacements ;
2. Convention Association Intermédiaire ;
3. Délibération créant un contrat unique d’insertion type PEC ;

• PATRIMOINE & AFFAIRES FONCIERES

1. Vente Biens Immobiliers – Appartements Passage du Puits
2. Achat de Parcelle – 1 €

• Porter à connaissance des décisions du Maire
• Informations diverses

COVID-19 : Informations importantes : 

En raison de la crise sanitaire, la séance est ouverte au public dans la limite de 20 personnes, en respectant impérativement les gestes barrières : port du masque obligatoire, lavage des mains à l'entrée au gel hydroalcoolique, distanciation sociale.