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Conseil Municipal de Pompignac

ORDRE DU JOUR du Lundi 14 décembre 2015


Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2015.
  • Décision Budgétaire Modificative n°3 du budget principal communal M14 (01/14-12-2015).
  • Décision Budgétaire Modificative n°l du budget annexe Zone mixte habitation, artisanat, commerce M14 (02/14-12-2015).
  • Autorisation du Conseil Municipal au Maire pour engager les investissements 2016 du budget principal communal, Ml4 (03/14-12-2015).
  • Autorisation du Conseil Municipal au Maire pour engager les investissements 2016 du budget annexe assainissement, M49 (04/14-12-2015).
  • Autorisation du Conseil Municipal au Maire pour engager les investissements 2016 du budget annexe transport communal, M43 (05/14-12-2015).
  • Autorisation du Conseil Municipal au Maire pour engager les investissements 2016 du budget annexe Parc communal de logements, Ml4 (06/14-12-2015).
  • Attribution de l'indemnité du receveur principal (07/14-12-2015).
  • Renouvellement du contrat avec CNP Assurances au titre de l'année 2016 (08/14-12-2015).
  • Participation à la protection sociale des agents communaux (09/14-12-2015).
  • Convention pour un groupement de commandes entre communes (10/14-12-2015).
  • Avis du Conseil Municipal sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de la Gironde (11/14-12-2015).
  • Approbation de l'avenant n°l à la Convention d'Aménagement de Bourg passée avec le Conseil Départemental (12/14-12-2015).
  • Attribution d'un nom à un chemin d'exploitation (13/14-12-2015).
  • Passation d'une convention de servitude pour la parcelle ZM 473 (14/14-12-2015).
  • Acquisition de la parcelle AB 92p et AB 93 p5 lots A, B, C, D (avenue de la Mairie), pour l'élargissement du trottoir (15/14-12-2015).
  • Acquisition d'emplacements réservés du Plan Local d'Urbanisme (16/14-12-2015).
  • Arrêt des révisions allégées n°l, 2 et 3 du Plan Local d'Urbanisme (17/14-12-2015).
  • Décision budgétaire modificative n°l du budget annexe assainissement M49 (18/14-12-2015).
Mairie de Pompignac 18 heures 30

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