Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2015.
- Délibération portant mise en place d'un groupement de commande entre la Communauté de communes "Les Coteaux Bordelais" et des communes pour l'achat de « fournitures de papeterie et consommables de bureau » N° 2015-43
- Délibération portant autorisation donnée au Président de signer la convention d'utilisation de la salle multi-activités de Fargues Saint Hilaire N° 2015-44
- Délibération portant nouvelle approbation du projet de territoire Ambition 2020 (obligation suite à la transformation du Pays en Pôle) N° 2015-45
- Délibération portant élaboration d'un agenda d'accessibilité programmée N° 2015-46
- Délibération portant engagement en vue de l'élaboration d'un plan partenarial de la demande de logement social et d'information des demandeurs N° 2015-47
- Délibération portant créations et suppressions d'emploi (dans le cadre d'avancements de grade) N° 2015-48
- Délibération portant nouvelle organisation de la Commission « Affaires Culturelles et Sportives » N° 2015-49
- Délibération portant approbation de la Saison communautaire 2016 culturelle et sportive N° 2015-50
- Délibération portant approbation des actions communautaires 2016 en matière de développement durable N° 2015-51
- Délibération portant approbation de la programmation voirie 2016 à 2019 N° 2015-52
- Délibération portant tableau d'affectation des subventions aux associations pour 2016 N"2015-53
- Délibération portant tableau d'affectation des participations aux syndicats et des reversements aux communes pour 2016 N° 2015-54
- Délibération portant autorisation donnée au Président d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement N°2015-55
- Délibération portant approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2015 N° 2015-56
- Liste des Décisions du Président d'octobre à décembre 2015 N° 2015-57
Mairie de Croignon à 20 heures