Séance du Conseil Municipal 30/11/2021 - Ordre du jour

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 octobre 2021 ;

ASSEMBLEES, ELUS, MAIRE

  1- Installation d’un nouveau Conseiller Municipal 

  2- Modification de la composition des Commissions Affaires Scolaires, Jeunesse et Solidarités et Vie Associative, Sportive et Culturelle 

FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE, COMMANDE PUBLIQUE

3. Décision Modificative du Budget Principal N°4 
4. Décision Modificative du Budget Assainissement N°2
5. Emprunt dans le cadre du Budget Assainissement M49
6. Fixation du prix de la collecte et du traitement des eaux usées, part Communale 
7. Adhésion au groupement de commandes de la Communauté des Coteaux Bordelais pour les travaux de voirie investissement 2022

INTERCOMMUNALITE

8. Délibération portant sur la signature d’un accord cadre d’engagement en vue de la mise en place de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’allocations familiales.

VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET CULTURELLE

9. Attribution de subventions exceptionnelles à des Associations 
10. Convention avec Stade Formation 

AMENAGEMENT, URBANISME, DOMAINE ET PATRIMOINE

11. Vente de la Parcelle AB 103
12. Présentation du Rapport Annuel sur le Prix et la qualité du Service Public (RPQS) d’assainissement non collectif établi par le SIAEPA de Bonnetan - exercice 2020 

• Porter à connaissance des décisions du Maire
• Informations diverses

Le public est autorisé à assister à cette séance, dans le respect des règles de distanciation, des mesures sanitaires et des gestes barrières. Port du masque obligatoire.